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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne CHANOINE Frères depuis 1730
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DE BOISSAYE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DE BOISSAYE
Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 SA

Numéro de dépôt :
98730359
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque DE BOISSAYE

Déposée le 27 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE BOISSAYE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2372266) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 165 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 domicilié(e) Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2372266) - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE BOISSAYE est expirée depuis le 27 avril 2018.

Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 a également déposé les autres marques suivantes : TANT QU'IL Y AURA DES FEMMES , TZARINA CHANOINE , TSARINE DEPUIS 1730 CHANOINE TETE DE CUVEE , PHILIPPE BAIJOT , , TZARINA , TSARINE , TSARITSA , TSARINE CHANOINE FRERES TETE DE CUVEE , CHANOINE GRANDE RESERVE


Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 SA - Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2372266) - 51100 - France - SIREN 329165344


Champagne CHANOINE Frères depuis 1730 - Allée du Vignoble,51100 REIMS (dossier no 2372266) - 51100 - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2008 n°2372266 - Publication au BOPI 2008-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Tous vins. Spiritueux et liqueurs de provenance française, en particulier champagne.